Sources et références

Les textes de référence

Chaque fait de référence cite au moins un de ces textes, avec la date de sa dernière vérification.

Les sources citées dans nos pages

Regroupées par site, de la plus citée à la moins citée, avec les pages qui les citent.

La bibliographie des leçons

• Arrêté royal du 23 mars 1998 relatif au permis de conduire (Justel, mise à jour au 06/07/2026), articles 2, 6, 18, 19 et 28 · Permis C1, C et CE : ce que chacun permet de conduire
• Arrêté royal du 23 mars 1998 relatif au permis de conduire (Justel, mise à jour au 06/07/2026), articles 6, 14, 31, 32 et annexe 4 · L’examen théorique du permis C
• Arrêté royal du 4 mai 2007 relatif au permis de conduire, à l'aptitude professionnelle et à la formation continue des conducteurs des catégories C1 à D+E (Justel, mise à jour au 30/12/2024), articles 3, 4, 6, 7, 8, 10 et 13 · Permis C ou CAP / code 95 : la différence
• Arrêté royal du 23 mars 1998 relatif au permis de conduire (Justel, mise à jour au 06/07/2026), article 18 · Permis C ou CAP / code 95 : la différence
• Arrêté royal du 1er décembre 1975 (code de la route), articles 66 et 67 et leurs annexes (signaux A et B), article 12.3.1 (Justel, 10/10/2026) · Signaux de danger et de priorité
• Reprise des leçons « Signaux de danger » et « Signaux de priorité » de permis-online.be · Signaux de danger et de priorité
• Arrêté royal du 1er décembre 1975 (code de la route), article 11, versions wallonne, bruxelloise et flamande (Justel, 10/10/2026) · Les vitesses du camion
• Arrêté royal du 15 mars 1968, article 77 (limiteur de vitesse) · Les vitesses du camion
• Arrêté royal du 1er décembre 1975 (code de la route), articles 9.3, 18 et 21 (Justel, 10/10/2026) · Place sur la route et distances entre camions
• Arrêté royal du 1er décembre 1975 (code de la route), articles 2.22, 2.23, 23, 24, 25, 26, 27 et 70.2.2 (Justel, 10/10/2026) · Arrêt et stationnement des camions
• Règlement (CE) n° 561/2006 du 15 mars 2006, version consolidée au 31/12/2024 (EUR-Lex), articles 2, 3, 4 et 6 · Temps de conduite : 9 heures par jour, 56 par semaine, 90 sur deux semaines
• Arrêté royal du 23 mars 1998 relatif au permis de conduire, annexe 4 (matières de l examen théorique C) · Temps de conduite : 9 heures par jour, 56 par semaine, 90 sur deux semaines, Pauses et repos du chauffeur : 45 minutes, 11 heures, 45 heures, Tachygraphe : carte de conducteur, activités et contrôle
• Règlement (CE) n° 561/2006 du 15 mars 2006, version consolidée au 31/12/2024 (EUR-Lex), articles 4, 7 et 8 · Pauses et repos du chauffeur : 45 minutes, 11 heures, 45 heures
• Règlement (UE) n° 165/2014 du 4 février 2014 (tachygraphes), version consolidée au 31/12/2024 (EUR-Lex), articles 27, 29, 34, 35, 36 et 37 · Tachygraphe : carte de conducteur, activités et contrôle
• Directive 2002/15/CE du 11 mars 2002 (temps de travail des chauffeurs), article 3 · Tachygraphe : carte de conducteur, activités et contrôle
• Arrêté royal du 15 mars 1968, règlement technique des véhicules, art. 32bis (versions wallonne, bruxelloise et flamande ; Justel, mise à jour au 21/03/2025) · Masses : MMA, charge par essieu et surcharge, Dimensions : longueur, largeur, hauteur
• Règlement (CE) n° 561/2006, article 4, m) · Masses : MMA, charge par essieu et surcharge
• Arrêté royal du 1er décembre 1975 (code de la route), articles 18 et 21 · Dimensions : longueur, largeur, hauteur
• Arrêté royal du 15 mars 1968, article 77 (limiteur de vitesse ; versions régionales identiques sur ce point) · Limiteur et régulateur de vitesse
• Arrêté royal du 1er décembre 1975 (code de la route), articles 10 et 11 · Limiteur et régulateur de vitesse
• Arrêté royal du 1er décembre 1975 (code de la route), article 45 ; article 45bis (version flamande) · Répartir et arrimer la charge
• Arrêté du Gouvernement wallon du 13 avril 2023 relatif au contrôle technique routier des véhicules utilitaires, articles 11 à 16 · Répartir et arrimer la charge
• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 19 juillet 2018 relatif au contrôle technique routier (contrôle de l arrimage) · Répartir et arrimer la charge
• Loi du 15 juillet 2013 relative au transport de marchandises par route (Justel), articles 2, 5, 29 et 33 · Documents de transport et responsabilité du chauffeur
• Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR, Genève, 19 mai 1956), articles 4 à 10, 17 et 30 · Documents de transport et responsabilité du chauffeur
• Règlement (UE) n° 165/2014 (tachygraphes), version consolidée au 31/12/2024, article 36 · Documents de transport et responsabilité du chauffeur
• Arrêté royal du 15 mars 1968 (conditions techniques), article 23ter · Documents de transport et responsabilité du chauffeur
• Arrêté royal du 23 mars 1998 relatif au permis de conduire, article 3 ; arrêté royal du 4 mai 2007 (aptitude professionnelle), article 6 · Documents de transport et responsabilité du chauffeur